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Objet :
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Confirmation de commande :
Les informations contractuelles feront l’objet d’une confirmation par voie d’e-mail à l’adresse indiquée par le consommateur au sein du bon de commande.
Preuve de la transaction :
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société Universbroderie.com dans des conditions raisonnables de sécurité sont considérés comme les preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve.
Informations sur les produits :
Tous les efforts ont été faits pour s’assurer de l’exactitude des informations présentées sur http://www.universbroderie.com. Universbroderie.com ou ses fournisseurs ne sont néanmoins pas responsables des conséquences, incidents, dommages spéciaux résultant des transmissions électroniques ou de l’exactitude de l’information transmise même dans le cas où Universbroderie.com ait eu connaissance de la possibilité de tels dommages. Les noms et marques de produits et de fabricants sont utilisés seulement dans un but d’identification. Les photos, descriptions et prix des produits ne sont pas contractuels.
Disponibilité
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Toute erreur de commande de la part du client sera remboursée, non pas par chèque, mais par bon électronique, à valoir sur une prochaine commande.
Durée de validité de l’offre et du prix de celle-ci :
Nos prix sont valables pour la journée.
Prix et frais de port
Les prix indiqués sur le site Internet, par mails ou au cours des diverses opérations publicitaires de UniversBroderie.com sont donnés sans engagement et sont susceptibles d'être modifiés en cas de mise à jour d'un produit.
Les prix, établis toutes taxes comprises en euros, sont ceux en vigueur au moment de la commande. Si, pour quelque raison que ce soit, un prix erroné vous est indiqué lors de votre commande, seul le prix en vigueur prévaudra ; dans cette hypothèse, vous aurez la faculté d'annuler votre commande. Seuls les chèques français sont acceptées ainsi que les cartes bancaires nationales ou internationales (VISA et EUROCARD). Les clientes européennes peuvent également payer par virement. Il suffit de choisir ce mode de paiement dans le menu déroulant et notre n° de compte leur sera communiqué automatiquement par mail après leur commande.
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> Pour la France métropolitaine
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Tarif courrier en vigueur
Expédition sous 24 à 48 ouvrés
Livraison sous 2 à 4 jours ouvrés après expédition*
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Colissimo
Expédition sous 24 à 48h ouvrés
Livraison sous 1 à 2 jours ouvrés après expédition*
Envoi du numéro de suivi par mail lors de l'expédition
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de 1 à 16 €
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2,20 €
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5,50 €
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de 16 à 60 €
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3,10 €
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5,50 €
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de 60 à 75 €
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4,50 €
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5,50 €
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> 75€
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Livraison gratuite
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Livraison gratuite
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Si votre commande contient un article nécessitant obligatoirement un envoi en colis (produits indiqués sur le site comme par exemple les outils, la laine feutrée, les boites de rangement,...) la livraison par Colissimo sera alors obligatoire et facturée 5,50 €.
Le tarif Courrier est un envoi en " lettre prioritaire " non suivie, non assurée, sans délais de livraison. Aucune réclamation ne sera prise en compte en cas de perte ou de vol .
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> Pour les Dom Tom
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Tarif courrier en vigueur
Expédition sous 24 à 48 ouvrés
Livraison sous 6 à 10 jours ouvrés après expédition*
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Colissimo
Expédition sous 24 à 48h ouvrés
Livraison sous 6 à 10 jours ouvrés après expédition*
Envoi du numéro de suivi par mail lors de l'expédition
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de 1 à 35 €
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Colissimo Suivi Obligatoire
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12 €
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de 35 à 150 €
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Colissimo Suivi Obligatoire
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15 €
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+ de 150€
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Colissimo Suivi Obligatoire
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18 €
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> Pour la Communautée Européenne et la Suisse
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Tarif courrier en vigueur
Expédition sous 24 à 48 ouvrés
Livraison sous 3 à 6 jours ouvrés après expédition*
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Colissimo
Expédition sous 24 à 48h ouvrés
Livraison sous 3 à 6 jours ouvrés après expédition*
Envoi du numéro de suivi par mail lors de l'expédition
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de 1 à 16 €
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3,50 €
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12 €
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de 16 à 70 €
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5,50 €
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15 €
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+ de 70€
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8 €
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18 €
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Pour le Canada et les Etats-Unis :
• Commande inférieure à 16 euros : frais de port de 6 euros
• Commande comprise entre 16 et 40 euros : frais de port de 8 euros
• Commande comprise entre 30 et 120 euros : frais de port de 10 euros
• Commande supérieure à 120 euros : 30 euros
Facturation en HT (sans la TVA) pour les livraisons vers les Dom Tom et la Suisse
Pour les commandes à destination des Dom Tom et de la Suisse (territoires d'exportation), nous ne facturons pas la TVA. Pour en bénéficier, il vous suffit de renseigner votre pays de résidence (Dom Tom ou Suisse) lors de l'enregistrement de vos coordonnées. Ainsi, votre panier d'achat sera automatiquement actualisé avec des prix HT.
Modalité de livraison :
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le consommateur sur le bon de commande et uniquement sur les zones géographiques que nous desservons.
Tous produits partent de nos locaux en parfait état. Le client se doit de signaler au transporteur (ou au facteur) la moindre petite trace de choc (Trous, traces d’écrasement etc..) sur le colis, et le cas échéant de refuser le colis. Un nouveau produit identique vous sera alors renvoyé sans frais.
L’échange de tout produit déclaré, à postériori, abîmé lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise à la réception du colis, ne pourra pas être pris en charge.
Comme dans toute expédition, il est possible de subir un retard ou que le produit s’égare. Dans un tel cas, nous contractons le transporteur pour démarrer une enquête. Tous les efforts sont effectués, aussi longtemps que nécessaire, pour retrouver ce colis. Le cas échéant le commerçant se fera rembourser par le transporteur et livrera un nouveau colis identique à ses frais.
Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, d’intempéries ou de grève.
Problème de livraison du fait du transporteur :
Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés…) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de ‘’réserve manuscrites’’, accompagnée de la signature du client.
Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les 3 jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations.
Le consommateur devra transmettre une copie de ce courrier à Universbroderie.com , 41 boulevard de la République, 76400 Fécamp. Sans ce constat, nous ne procédons à aucun échange.
Erreurs de livraison :
Le consommateur devra formuler auprès d’ Universbroderie.com, le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.
Au-delà de ce délai, toute réclamation sera rejetée.
La formulation de cette réclamation auprès d’ Universbroderie.com pourra être faite à Universbroderie.com ,41 boulevard de la République, 76400 Fécamp.
Toute réclamation non effectué dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera Universbroderie.com de toute responsabilité vis à vis du consommateur.
En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné à Universbroderie.com dans son ensemble et dans son emballage d’origine en état? impeccable à Universbroderie.com, 41 boulevard de la République,76400 Fécamp.Pour être accepté, tout retour devra être signalé et avoir l’accord préalable d’ Universbroderie.com, qui en cas d’accord réexpédiera le colis à la bonne adresse.
Les frais d’envois sont à la charge d’ Universbroderie.com, sauf dans le cas où il s’avèrerait que le produit ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par le consommateur dans le bon sens de retour.
Garantie des produits :
Conformément à l'Article 4 du décret n°78-464 du 24 mars 1978, les dispositions des présentes ne peuvent priver le client de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences des vices cachés de la chose vendue. Le client est expressément informé que la société universbroderie.com n'est pas le producteur des produits présentés dans le cadre du site web, au sens de la loi n°98-389 du 19 mai 1998 et relative à la responsabilité du fait des produits défectueux. En conséquence, Universbroderie.com n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des présentes, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits..
Le droit de rétractation ne s’applique qu’aux personnes physiques.
Conformément aux articles L. 120-20, le consommateur dispose d’un délai de sept (7) jours calendaires pour retourner, à ses frais, les produits ne lui convenant pas. Ce délai court à compter du jour de la réception de la commande du consommateur. Tout retour pourra être signalé au préalable auprès du service client d’ Universbroderie.com. Le produit devra être retourné à Universbroderie.com, 41 boulevard de la République, 76400 FECAMP
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